Conditions Générales de vente.

Toute commande implique systématiquement de la part de l’acheteur l’acceptation des conditions ci-dessous. Aucune clause contraire ne peut être opposée sans accord préalable de notre part.

Prix

Nos prix sont établis toutes taxes (port inclus) et valables en France métropolitaine jusqu’à parution du prochain bon de commande. La facturation s’établit au tarif en vigueur au moment de la commande.

Conditions de paiement

Sauf conditions particulières, nos factures sont payables au comptant sans escompte.

Le non-paiement de tout ou partie de la facture entraîne de plein droit l’exigibilité intégrale et immédiate de toutes les sommes dues et la possibilité de surseoir à l’exécution de nouvelles commandes.

Conformément à la loi du 15 mai 2001, des pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur seront exigibles, dès le premier jour de retard, sans mise en demeure préalable.

Délais de livraison

En principe par retour, sauf rupture de stock ou difficultés rencontrées à la livraison (poste ou transporteur).

Réclamation – Retours

Toute réclamation doit être formulée auprès de nos services, dans le délai le plus bref à compter de la réception de la commande. Les retours ne peuvent se faire sans notre accord préalable et en parfait état dans leur emballage d’origine.

Les frais de port et d’emballage pour le retour sont à la charge du client.

Attributions de compétences

Tout litige sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Paris.

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